TVA non applicable, art.293 B du CGI"

EXPEDITIONS
-Nos marchandises voyages aux risques et périls du destinataire auquel il appartient de faire les réserves nécessaires à la livraison.
PORT ET EMBALLAGE (+ Recommandation à la demande du client.=)
-3,90 €uros jusqu'à  250 gr. et 3 cm dépaisseur /  6,90  €uros jusqu'à 0,6kg –
-10/18 €uros pour les colis de 1 à 5 kg  _20 €uros pour les colis de + 5 kg jusqu'à 10 kg .

REGLEMENT
-Chèque joint à la commande a l'ordre de M.D
virement bancaire

ou

Droits de rétractation et retour (Art.121-16 du code de la consommation) :
- Rretour avec accord préalable à Modele.D. 31 rue de Sevres 92100 Boulogne B.
Passé un délai de huit jours après réception des marchandises, M.D se reserve le droit d'accepter ou de refuser toute réclamation.
Les frais de port pour retour de marchandises sont à la charge du client.Les retours en contre rembousement  ne sont pas autorisés.
GARANTIE/VICE de FABRICATION
Lors du retour d'un produit sous garantie joindre un descriptif en indiquant les problèmes constatés .
CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE (loi N°80 335 du 12 mai 1980)
-M.D. se réserve la propriété des marchandises livrées selon les conditions jusqu'au complet paiement du prix. Le non paiement peut à tout moment entrainer la demande de restitution des marchandises par M.D sans formalité judiciaire préalable. Dans ce cas, l'acheteur s'engage expressément à restituer les marchandises dans les 24 heures après l'injonction qui lui sera faite par M.D par lettre recommandée.

EI N° SIRET 494 151 699 00019